Mentions légales

1. Présentation du site :

Propriétaire du site : Aubert Nicolas
Nom de l’entreprise : Rhône Guêpes
Adresse : 4 rue Victor Fort
Téléphone : 0768015773
Email : rhoneguepes@gmail.com
Numéro SIRET : 947 469 656 00021
Directeur de la publication : Aubert Nicolas

2. Hébergement :

Le site est hébergé par : OVH
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur :  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle :

L’intégralité du contenu présent sur le site rhoneguepes.fr (textes, graphismes, logo, etc.) est la propriété de Rhône Guêpes ou de ses partenaires et est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Rhône Guêpes.

4. Disponibilité du site :

Vous acceptez (i) qu’il est techniquement impossible d’offrir un site exempt de tout défaut et que Rhône Guêpes ne peut pas s’engager à cet effet ; (ii) que des défauts peuvent rendre le site temporairement indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels Rhône Guêpes n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Rhône Guêpes et entre Rhône Guêpes et d’autres réseaux. Rhône Guêpes et/ou ses fournisseurs et prestataires peuvent, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du site pour en effectuer la maintenance et/ou y apporter des améliorations et/ou des modifications. Rhône Guêpes décline toute responsabilité pour toute modification, suspension ou interruption du site.

5. Droit applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.